Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CESIN
Numéro de dépôt :
1384406
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque CESIN
Déposée le 28 février 1986 par l'association loi 1901 INSTITUT DE RECHERCHES SUR LES FORMATIONS INDUSTRIELLES SUPERIEURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CESIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT DE RECHERCHES SUR LES FORMATIONS INDUSTRIELLES SUPERIEURES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160362 - Publication au BOPI 1993-06-28